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Éditeur du site

Pauline Framboise, SARL au capital de 20 000 €.
Siège social : 14 rue des Vinaigriers, 75010 Paris, France.
RCS Paris 892 431 507. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 42 892431507.
Téléphone : 01 42 06 87 34.
Courriel : bonjour@pauline-framboise.fr.

Directrice de la publication : Pauline Framboise.

Hébergement

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Propriété intellectuelle

Les œuvres reproduites sur ce site restent la propriété intellectuelle de l’artiste. L’achat d’une œuvre transfère la propriété de l’objet, jamais les droits de reproduction, de représentation ou d’adaptation, qui demeurent la propriété de l’artiste conformément au code de la propriété intellectuelle.

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Prix et disponibilité

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Chaque œuvre étant en exemplaire unique ou en édition limitée, une pièce peut devenir indisponible entre l’ajout au panier et le paiement : dans ce cas la commande n’est pas validée et aucun montant n’est prélevé.

Commande et paiement

Le paiement s’effectue par carte bancaire sur une page sécurisée hébergée par Stripe Payments Europe. Aucune donnée de carte bancaire ne transite par ce site ni n’y est conservée. La commande est ferme à réception de la confirmation de paiement, qui vaut acceptation des présentes conditions.

Livraison

Les œuvres sont expédiées sous cinq jours ouvrés, emballées et assurées à leur valeur. Les frais de livraison en France métropolitaine s’élèvent à 25 € et sont offerts à partir de 1 500 € d’achat. Le retrait à l’atelier est possible sur rendez-vous, sans frais. Pour toute expédition hors de France métropolitaine, contactez-nous avant de commander.

Droit de rétractation

Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du code de la consommation, vous disposez de quatorze jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à motiver votre décision. L’œuvre doit être renvoyée dans son emballage d’origine et dans son état initial. Les frais de retour restent à votre charge. Le remboursement intervient dans les quatorze jours suivant la réception de l’œuvre retournée.

Garanties

Les garanties légales de conformité et des vices cachés s’appliquent dans les conditions prévues par les articles L. 217-3 et suivants du code de la consommation et 1641 et suivants du code civil. Chaque œuvre est vendue avec un certificat d’authenticité signé de l’artiste.

Données personnelles

Le responsable de traitement est Pauline Framboise. Nous collectons uniquement les données nécessaires à la gestion de votre compte et de vos commandes : nom, adresse électronique, mot de passe chiffré, adresse de livraison et historique des commandes. Ces données sont conservées pendant la durée de la relation commerciale, puis pendant la durée légale de conservation des pièces comptables.

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Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité de vos données. Pour l’exercer, écrivez à bonjour@pauline-framboise.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

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En cas de litige non résolu directement, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également à votre disposition.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec d’une solution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.